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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delli Resort
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Le Daya
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Daya
Delli Resort, SAS

Numéro de dépôt :
3777713
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
Le Daya de Delli Resort

Présentation de la marque Le Daya

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delli Resort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Daya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delli Resort domicilié(e) Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delli Resort domicilié(e) Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque Le Daya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Daya est expirée depuis le 26 octobre 2020.

Delli Resort a également déposé les autres marques suivantes : GOLF DE ROQUEBRUNE , DR Delli ReSORT , GOLF DE ROQUEBRUNE RESORT , LE Z , Le Baïa , Château Vaudois Côtes de Provence , Pierre


Delli Resort, SAS - Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Delli Resort - Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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