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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delli Resort
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Château Vaudois Côtes de Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Vaudois Côtes de Provence
Delli Resort, SAS

Numéro de dépôt :
3777711
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
Château Vaudois Côtes de Provence de Delli Resort

Présentation de la marque Château Vaudois Côtes de Provence

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delli Resort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Vaudois Côtes de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delli Resort domicilié(e) Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delli Resort domicilié(e) Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque Château Vaudois Côtes de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Vaudois Côtes de Provence est expirée depuis le 26 octobre 2020.

Delli Resort a également déposé les autres marques suivantes : GOLF DE ROQUEBRUNE , DR Delli ReSORT , Le Daya , GOLF DE ROQUEBRUNE RESORT , LE Z , Le Baïa , Pierre


Delli Resort, SAS - Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Delli Resort - Lot no 25 Zac du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme “ provence ”.