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Marques déposées par DELLERBA Françoise
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LES CHARLOTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARLOTINES
DELLERBA Françoise, Charlotte

Numéro de dépôt :
1360202
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1996

Présentation de la marque LES CHARLOTINES

Déposée le 20 juin 1986 par DELLERBA Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARLOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELLERBA Françoise, Charlotte, domicilié(e) La Gayonne, 11, avenue Marcel Pagnol, 13480 CABRIES, agissant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée française en cours de formation LES CHARLOTINES,La Gayonne, 11, avenue Marcel Pagnol, 13480 CABRIES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque LES CHARLOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARLOTINES est expirée depuis le 20 juin 1996.


DELLERBA Françoise, Charlotte - La Gayonne, 11, avenue Marcel Pagnol, 13480 CABRIES, agissant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée française en cours de formation LES CHARLOTINES,La Gayonne, 11, avenue Marcel Pagnol, 13480 CABRIES. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Nougats, confiserie, glaces alimentaires, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie, miel, levure, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bière, eaux minérales et gazeuses.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.