Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Della Toffola France Meca
DELLA TOFFOLA FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99819382
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque Della Toffola France Meca

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) DELLA TOFFOLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Della Toffola France Meca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELLA TOFFOLA FRANCE domicilié(e) BP 94, ZI, ROUTE DE MONTPELLIER, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 296 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CARLIER RAYMOND PAILHE - France.

La marque Della Toffola France Meca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Della Toffola France Meca est expirée depuis le 19 octobre 2009.

DELLA TOFFOLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : E.C.C.F.


DELLA TOFFOLA FRANCE SOCIETE ANONYME - BP 94, ZI, ROUTE DE MONTPELLIER, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 403296585


SCP CARLIER RAYMOND PAILHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

- laboratoire d'analyse de recherche et conseil technique concernant le traitement de produits et liquides alimentaires et vinicoles. Matériel de depollution ; matériel pour la fermentation, la distillation et l'évaporation sous vide nécessaire au traitement et au recyclage des industries alimentaires agroalimentair.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.