Déposée le 15 avril 2003 par DELLA-SANTA FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE),
la marque française « KANAKY PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est DELLA-SANTA FRANCK domicilié(e) 52 A. ROUTE DES KOGHIS, B.P.,98800 NOUVELLE-CALEDONIE - 98800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELLA-SANTA FRANCK domicilié(e) 52 A. ROUTES DES KOGHIS, BP,98800 NOUVELLE-CALEDONIE - 98800 - France.
La marque KANAKY PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KANAKY PEOPLE est expirée depuis le 15 avril 2013.
DELLA-SANTA FRANCK - 52 A. ROUTE DES KOGHIS, B.P.,98800 NOUVELLE-CALEDONIE - 98800 - France
DELLA-SANTA FRANCK - 52 A. ROUTES DES KOGHIS, BP,98800 NOUVELLE-CALEDONIE - 98800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 9 août 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°529024 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
T-shirts, débardeurs, jupes, tricots, pulls, pulls avec capuche, chemises, vestes, blousons, imperméables, survêtements, chaussettes slips, caleçons, maillots de bain, serviette de bain, peignoirs, pareos, robes misscon, chapeaux, bonnets, bandeaux, casquettes, cuissards, collants, pantalons, shorts, bermudas, cartes postales, posters, classeurs, cahiers, portes documents, calendriers, sous-mains, autocollants, sacs à dos, cartables, sacs de voyage, sacs à main, trousses, sculptures en bois, meubles, tables, chaises, canapés, fauteuils, en bois et plastique, location d'enregistrement sonores, édition de CD audio et DVD. Réalisation (filmage) de vidéo clips) – chaussures sandales – cravattes et bandanas.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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