Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELLA
DELLA AI FRANCE

Numéro de dépôt :
4669022
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
DELLA de DELLA AI FRANCE

Présentation de la marque DELLA

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par DELLA AI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est DELLA AI FRANCE domicilié(e) 12 rue Anselme - 93400 - Saint Ouen sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, Monsieur Richard Willemant domicilié(e) 24 rue Erlanger - 75016 - Paris - France.

La marque DELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELLA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.


DELLA AI FRANCE - 12 rue Anselme - 93400 - Saint Ouen sur Seine - France


FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, Monsieur Richard Willemant - 24 rue Erlanger - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Logiciels ; Logiciels téléchargeables ; Logiciel d'analyse automatisée de données à partir de documents de nature juridique ; Logiciel pour l'analyse de données d'entreprises; Logiciels d’intelligence artificielle pour l'analyse; Logiciels d’apprentissage automatique pour l’analyse; Logiciels d’analyse du langage; Logiciels pour l’automatisation de documents; Logiciels destinés à la gestion de documents; Logiciels pour scanner des images et des documents; Logiciels d'ordinateurs personnels pour systèmes de vérification de documents; Logiciels d'ordinateurs personnels pour la gestion des systèmes de vérification de documents; Logiciels d’intelligence artificielle; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique; Logiciels pour l’intégration de l’intelligence artificielle et l’apprentissage machine dans le domaine des mégadonnées; Logiciels d’apprentissage automatique; Logiciels d'applications; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels pour smartphones; Plates-formes logicielles; Applications logicielles téléchargeables; Logiciel de gestion de mégadonnées; Logiciels de reconnaissance d'images; Logiciels de gestion de contenus; Logiciels d’établissement de rapports; Logiciels de contrôle de contenus; Logiciels de reconnaissance de caractères; Logiciels de récupération d’informations; Logiciels d’exploration de données; Logiciels de tableaux de bord; Logiciels pour le traitement des communications; Logiciels pour la recherche de données; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d'informations; Logiciels de veille et d'intelligence économique; Logiciels de gestion de contenu d’entreprises; Logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte; Logiciels de traitement d'images, de graphismes et de textes; Logiciels pour contrats intelligents ;

Logiciels-services [SaaS] ; Logiciels-services [SaaS] d’analyse automatisée de données à partir de documents de nature juridique ; Conception de machines et de logiciels informatiques pour analyses et rapports commerciaux; Recherche dans le domaine de l’intelligence artificielle; Plates-formes pour intelligence artificielle en tant que logiciel-service [SaaS]; Fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données; Logiciel à la demande (SaaS) en tant que logiciels pour l’apprentissage profond; Logiciel en tant que service [SaaS] en tant que logiciel pour l’apprentissage automatique; Logiciel à la demande [SaaS] en tant que logiciels pour réseaux d’apprentissage profond; Services de logiciel en tant que service (SaaS) proposant des logiciels pour l’apprentissage automatique, l’apprentissage profond et les réseaux d'apprentissage profond; Logiciel-service [SaaS]; Services d’assistance dans le domaine des services de logiciels-services (SaaS); Plateforme informatique en tant que service [PaaS]; Services d'assistance technique en matière de logiciels; Services informatiques d'analyse de données; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de systèmes de traitement de données; Services de conception et de programmation informatiques; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de programmes de bases de données informatiques; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels pour le traitement de données; Conception et développement de programmes de traitement de données ;

Service d’analyse de données et d’informations juridiques ; Compilation d'informations juridiques [service juridique]; Services de recherches d’informations juridiques; Préparation de rapports juridiques; Services d’assistance technique dans le domaine juridique, par l’analyse automatisée de données à partir de documents de nature juridique; Services d'élaboration de documents et rapports en matière juridique; Services d'information dans le domaine juridique; Services de conseils, d'information et d'assistance en matière juridique.