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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIZone Industrielle LA MARINIERE
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DELI FRAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELI FRAIS
DELI S.A.R.L. Zone Industrielle LA MARINIERE

Numéro de dépôt :
3134670
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DELI FRAIS de DELIZone Industrielle LA MARINIERE

Présentation de la marque DELI FRAIS

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIZone Industrielle LA MARINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELI FRAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIZone Industrielle LA MARINIERE domicilié(e) 1 rue Charles de Gaulle, 91919 BONDOUFLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 429 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CHRISTOPHE NOEL AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


DELI S.A.R.L. Zone Industrielle LA MARINIERE - 1 rue Charles de Gaulle, 91919 BONDOUFLE cedex - France - SIREN 394429344


Maître CHRISTOPHE NOEL AVOCAT - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362344 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Fruits et légumes conservés, salades de fruits Glaces comestibles Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.