Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délivert Façonneur de vos Légumes
Délivert, SA

Numéro de dépôt :
3784794
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
Délivert Façonneur de vos Légumes de Délivert

Présentation de la marque Délivert Façonneur de vos Légumes

Déposée le 24 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Délivert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délivert Façonneur de vos Légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Délivert domicilié(e) Z.I du Bisconte - 56680 - PLOUHINEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 047 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délivert, SA domicilié(e) Z.I du Bisconte - 56680 - PLOUHINEC - France.

La marque Délivert Façonneur de vos Légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délivert Façonneur de vos Légumes est expirée depuis le 24 novembre 2020.

Délivert a également déposé les autres marques suivantes : DELIVERT


Délivert, SA - Z.I du Bisconte - 56680 - PLOUHINEC - France - SIREN 382047389


Délivert, SA - Z.I du Bisconte - 56680 - PLOUHINEC - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 3 mai 2011 - Retrait partiel n°548027 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.