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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELISSAPT
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DELISSAPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELISSAPT
DELISSAPT, SARL

Numéro de dépôt :
92444146
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2022

Présentation de la marque DELISSAPT

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELISSAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELISSAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELISSAPT domicilié(e) ZI Les Bourguignons - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 982 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DELISSAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELISSAPT est expirée depuis le 25 novembre 2022.


DELISSAPT, SARL - ZI Les Bourguignons - 84400 - APT - France - SIREN 384982484


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231300 - Publication au BOPI 2002-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515465 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

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