Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DELISLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELISLE domicilié(e) 4, rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA - France.
La marque CLARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARBEL est expirée depuis le 9 mars 2004.
DELISLE a également déposé les autres marques suivantes : DELISLE , DELISLE , DELISLE
DELISLE, SA - 4, rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France - SIREN 572061224
PATRICK SOULE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Appareils d'éclairage Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué Meubles, glaces, miroirs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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