Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CYCLES RAYMOND DELISLE"
DELISLE Raymond

Numéro de dépôt :
1589750
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque "CYCLES RAYMOND DELISLE"

Déposée le 29 mars 1989 par DELISLE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « "CYCLES RAYMOND DELISLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELISLE Raymond, domicilié(e) Château de la Roque HEBECREVON, 50000 SAINT-LO - France.

La marque "CYCLES RAYMOND DELISLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CYCLES RAYMOND DELISLE" est expirée depuis le 29 mars 1999.


DELISLE Raymond - Château de la Roque HEBECREVON, 50000 SAINT-LO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Cycles, Vélos, Motocycles, jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].