Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH'POM MAD IN BREIZH
DELIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4094195
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2024
BREIZH\'POM MAD IN BREIZH de DELIS

Présentation de la marque BREIZH'POM MAD IN BREIZH

Déposée le 20 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) DELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BREIZH'POM MAD IN BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIS domicilié(e) 12, rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 134 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France.

La marque BREIZH'POM MAD IN BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH'POM MAD IN BREIZH est expirée depuis le 20 mai 2024.


DELIS S.A., Société Anonyme - 12, rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 394134977


LACTALIS G.P.O., Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, purées de fruits, marmelades, conserves de fruits, desserts à base de fruits.