Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DELIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET),
la marque française « DELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIS SA domicilié(e) 12 rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 134 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque DELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELIS arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.
DELIS SA, Société Anonyme - 12 rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 394134977
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation n°2065967 - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298588 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200912 - Publication au BOPI 1996-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 23 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201417 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 14 mai 1996 - Recours en restauration n°201095 - Publication au BOPI 1996-05-14
Errata sur les renouvellements - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608504 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Fruits et légumes conservés.Confitures. Confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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