PHYTOCYCLAN
Présentation de la marque PHYTOCYCLAN
Déposée le 28 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIS R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCYCLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOCYCLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCYCLAN arrivera à expiration en date du 28 février 2026.
DELIS R&D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 21 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629751 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21
Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609487 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-02-09