Déposée le 29 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIS R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIS R&D domicilié(e) 5 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 004 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER, M. LEBOYER Jean-Jacques domicilié(e) 12 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque CALMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMALIS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.
DELIS R&D a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCYCLAN , DELPRIM
DELIS R&D, société par actions simplifiée - 5 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France - SIREN 754004844
CABINET LEBOYER, M. LEBOYER Jean-Jacques - 12 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 21 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629751 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568224 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits de démaquillage, préparation pour blanchir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinale ; tisanes ; sucres à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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