Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO
Monsieur DELION Serge

Numéro de dépôt :
3252805
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
TOTO de DELION Serge

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 22 octobre 2003 par monsieur DELION Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur DELION Serge domicilié(e) 1, rue du puits Georget,94000 CRETEIL - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGOY ROUX domicilié(e) 3 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 22 octobre 2013.


Monsieur DELION Serge - 1, rue du puits Georget,94000 CRETEIL - 94000 - France


Cabinet DEGOY ROUX - 3 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Livrets vendus sous forme d'ensemble avec des bandes audio, jeux et accessoires vendus sous forme d'ensemble comprenant un jeu de société, un jeu de cartes, un jeu d'adresse, un jeu de société informatique, un jeu d'action à cibles. Produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir : livres contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, livres à colorier, livres d'activités pour enfants ; papeterie, papier à lettres, enveloppes, cahiers, agendas et journaux, cartes postales, affiches, cartes de vœux, cartes à collectionner, lithographie, photographies encadrées ou non, couvertures de livres, signets, calendriers, papiers cadeaux ; stylos, crayons et leurs étuis ; gommes, pastels marqueurs, crayons de couleur, nécessaire de peinture ; craies et tableaux, décalcomanies, décalcomanies à la chaleur, objets de cotillons en papier ; décorations en papier, à savoir : serviettes en papier, napperons en papier, sets de table en papier, papier crépon, chapeau en papier, invitations, nappes en papier, décorations en papier pour gâteaux ; modèles imprimés à décalquer pour broderies ou applications sur tissu ; patrons préimprimés pour costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts ; cadres pour photographies en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour homme, femme et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts, survêtements de jogging, pantalons, caleçons, shorts, débardeurs, bavoirs en tissu, jupes, chemisiers, robes, bretelles, chandails, vestes, manteaux, imperméable, combinaisons de ski, cravates, foulards, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie, sous-vêtements ; bottes, souliers, tennis, sandales, chaussons, pantoufles chaussettes ; maillots de bain ; chapeaux, casquettes, bérets, bonnet, bérets à pompon rouge de marin, pompons. Jeux, jouets, à savoir : jouets en peluche, poupées, ballons, jouets pour la baignoire, jouets à monter, équipements de jeux de cartes vendus sous forme d'ensemble, véhicules-jouets, disque de plastique planant ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jouets et articles de sport (à l'exception des tapis), y compris jeux et jouets sous forme de figurine d'action et leurs accessoires, planches à roulettes, patins à glace, pistolets à eau ; balles, à savoir : balles de jeu, ballons de football, ballons de sport, balles de base-ball, ballons de basket-ball ; gants de base-ball ; planches de surf ; palmes ; jouets aquatiques (autres que pour aider à la natation) ; unités de jeux électroniques portables ; puzzles d'assemblage et de manipulation ; masques faciaux en papier ; armes à feu-jouets ; ustensiles-jouets de boulangerie et de cuisine ; tirelires. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; informations en matière de télécommunication ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission d'informations dans le domaine du divertissement concernant notamment les bandes animées et/ou dessinées via un réseau informatique mondial électronique ; fourniture (transmission) d'informations (actualités générales), d'information en matière de divertissement et d'éducation via un réseau informatique mondial. Publication de livres et de revues ; prêt de livres ; production de vidéogramme et/ou de phonogrammes ; services de divertissement sous forme de programmes télévisés, de comédie, de drame et/ou d'animation, location de films et/ou d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, locations de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; édition de jeux vidéos et jeux éducatifs ; édition de logiciels ; organisation de concours et d'exposition en matière d'éducation et de divertissements. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception graphique ; élaboration de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur l'Internet ; création et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.