(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DELINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651224.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 2006.
DELINOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52