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Marques déposées par DELIMATA MICHEL
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JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES
DELIMATA MICHEL

Numéro de dépôt :
93485651
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES

Déposée le 28 septembre 1993 par DELIMATA MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est DELIMATA MICHEL, domicilié(e) 23 RUE RICHEBOURG, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DELIMATA - France.

La marque JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES est expirée depuis le 28 septembre 2003.

DELIMATA MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DELIMATA


DELIMATA MICHEL - 23 RUE RICHEBOURG, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


MICHEL DELIMATA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Cravates foulards carres écharpes nuds papillon gilets pochettes caleçons edition de lithographies d'affiches de cartes postales et de livres d art

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.