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Marques déposées par DELIMATA Michel
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DELIMATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIMATA
DELIMATA Michel

Numéro de dépôt :
95599300
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque DELIMATA

Déposée le 27 novembre 1995 par DELIMATA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIMATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est DELIMATA Michel, domicilié(e) 23 Rue Richebourg, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELIMATA - France.

La marque DELIMATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIMATA est expirée depuis le 27 novembre 2005.

DELIMATA Michel a également déposé les autres marques suivantes : JOYCE CREATIONS ARTISTIQUES


DELIMATA Michel - 23 Rue Richebourg, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Michel DELIMATA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Figurines en papier et en carton Papeterie Matériel pour les artistes Tissus et soieries pour l'habillement Tissus pour l'ameublement, rideaux, canapés.Couvertures de lit et de table Vêtements pour hommes, femmes, enfants Vêtements de soirée Cravates, pochettes, nuds papillons, gilets Echarpes, carrés, foulards, lavallières, robes Vestes, chemises, pantalons Robes de chambre, caleçons, slips, pyjamas Tee short Chapeaux et couvre chef

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.