Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIFFANY COOPER
Mle DELILLE TIFFANY

Numéro de dépôt :
4091719
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2024
TIFFANY COOPER de DELILLE TIFFANY

Présentation de la marque TIFFANY COOPER

Déposée le 9 mai 2014 par mademoiselle DELILLE TIFFANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TIFFANY COOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle DELILLE TIFFANY domicilié(e) 58 rue Lhomond - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle DELILLE TIFFANY domicilié(e) 58 rue Lhomond - 75005 - PARIS - France.

La marque TIFFANY COOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIFFANY COOPER est expirée depuis le 9 mai 2024.


Mle DELILLE TIFFANY - 58 rue Lhomond - 75005 - PARIS - France


Mle DELILLE TIFFANY - 58 rue Lhomond - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 18 février 2015 - Rejet partiel n°643366 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663781 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°671563 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards.