Marque expirée - Marque en non vigueur

VALEUR FRUIT
DELIFRUITS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98732544
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2018

Présentation de la marque VALEUR FRUIT

Déposée le 13 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEUR FRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS domicilié(e) MARGES,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2365502) - 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365502) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALEUR FRUIT est expirée depuis le 13 mai 2018.

DELIFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES COCKTAILS DE L'HERBASSE , GULLIVER , ORFELLO L'ATELIER DU CHOCOLAT , DELIFRUITS , EAU PLAISIR , T.W. , EL CHIQUILLO , TOP , TOGA , CHOCAGRUMES


DELIFRUITS Société par Actions Simplifiée - MARGES,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2365502) - 26260 - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365502) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365502 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Boissons aux fruits, jus de fruits.