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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS
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TOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP
DELIFRUITS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1519983
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019

Présentation de la marque TOP

Déposée le 20 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS domicilié(e) MARGES,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2394316) - 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394316) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP est expirée depuis le 20 mars 2019.

DELIFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES COCKTAILS DE L'HERBASSE , GULLIVER , ORFELLO L'ATELIER DU CHOCOLAT , DELIFRUITS , EAU PLAISIR , T.W. , EL CHIQUILLO , VALEUR FRUIT , TOGA , CHOCAGRUMES


DELIFRUITS Société par Actions Simplifiée - MARGES,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2394316) - 26260 - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394316) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394316 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation n°2134909 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Jus de fruits