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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS
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OZATÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

OZATÉ
DELIFRUITS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98746039
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018

Présentation de la marque OZATÉ

Déposée le 11 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZATÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIFRUITS domicilié(e) MARGES,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2369213) - 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2369213) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZATÉ est expirée depuis le 11 août 2018.

DELIFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES COCKTAILS DE L'HERBASSE , GULLIVER , ORFELLO L'ATELIER DU CHOCOLAT , DELIFRUITS , EAU PLAISIR , T.W. , EL CHIQUILLO , TOP , VALEUR FRUIT , TOGA


DELIFRUITS Société par Actions Simplifiée - MARGES,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2369213) - 26260 - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2369213) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369213 - Publication au BOPI 2008-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Thé. Boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons à base de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.