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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRUITS
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ORFELIO L'ATELIER DU CHOCOLAT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ORFELIO L'ATELIER DU CHOCOLAT
DELIFRUITS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624589
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ORFELIO L'ATELIER DU CHOCOLAT

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) DELIFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFELIO L'ATELIER DU CHOCOLAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRUITS domicilié(e) MARGES, 26260 ST DONAT SUR l'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque ORFELIO L'ATELIER DU CHOCOLAT est expirée depuis le 6 mai 2006.

DELIFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES COCKTAILS DE L'HERBASSE , GULLIVER , ORFELLO L'ATELIER DU CHOCOLAT , DELIFRUITS , EAU PLAISIR , T.W. , EL CHIQUILLO , TOP , VALEUR FRUIT , TOGA


DELIFRUITS, Société Anonyme - MARGES, 26260 ST DONAT SUR l'HERBASSE - France - SIREN 328024187


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356808 - Publication au BOPI 2002-10-09

Inscription le 15 septembre 2004 - renonciation totale n°399439 - Publication au BOPI 2004-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Chocolat, produits de chocolaterie, boisson à base de chocolat