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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRUITS
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CHOCAGRUMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCAGRUMES
DELIFRUITS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1729937
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque CHOCAGRUMES

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DELIFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCAGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRUITS domicilié(e) Margès, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2189046) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2189046) - France.

La marque CHOCAGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCAGRUMES est expirée depuis le 15 février 2011.

DELIFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES COCKTAILS DE L'HERBASSE , GULLIVER , ORFELLO L'ATELIER DU CHOCOLAT , DELIFRUITS , EAU PLAISIR , T.W. , EL CHIQUILLO , TOP , VALEUR FRUIT , TOGA


DELIFRUITS, Société Anonyme - Margès, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2189046) - France - SIREN 328024187


SB ALLIANCE - (dossier no 2189046) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2001 n°2189046 - Publication au BOPI 2001-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208319 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156396 - Publication au BOPI 1993-03-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.