Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO CHIC!
DELIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3968860
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2022
SO CHIC! de DELIFRANCE

Présentation de la marque SO CHIC!

Déposée le 14 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SO CHIC! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque SO CHIC! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO CHIC! est expirée depuis le 14 décembre 2022.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Plats préparés ou cuisinés ou traiteurs ou verrines composés d'un ou de plusieurs produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; et/ou en conserve, et/ou séchés et/ou cuits ;

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, gâteaux, biscuits, entremets, tartes salées ou sucrées ; sandwichs, pains bagnats (sandwiches), paninis ; friands, feuilletés, quiches, pizzas, tourtes, tartines garnies.