Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
/
PATIGEL JL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIGEL JL
DELIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1629051
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
PATIGEL JL de DELIFRANCE

Présentation de la marque PATIGEL JL

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIGEL JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PATIGEL JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATIGEL JL est expirée depuis le 22 novembre 2020.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186568 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447317 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes, lait et autres produits laitiers - préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie, tous ces produits étant surgelés qu'ils soient crus, précuits ou cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.