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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Délifrance
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PASSION BRIOCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION BRIOCHE
Délifrance S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3456392
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
PASSION BRIOCHE de Délifrance

Présentation de la marque PASSION BRIOCHE

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Délifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION BRIOCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Délifrance domicilié(e) Zone industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grands Moulins de Paris domicilié(e) 99 Rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION BRIOCHE est expirée depuis le 13 octobre 2016.

Délifrance a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


Délifrance S.A. Société Anonyme - Zone industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France - SIREN 313167173


Grands Moulins de Paris - 99 Rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie ; gâteaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires.