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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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NOIR D'ORANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOIR D'ORANGE
DELIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99800680
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019

Présentation de la marque NOIR D'ORANGE

Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR D'ORANGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 617 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIR D'ORANGE est expirée depuis le 25 juin 2019.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 313617173


DELIFRANCE, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411660 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes. Plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou riz. Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes, lait, autres produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie. Tous ces produits étant surgelés crus, précuits ou cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.