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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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LES APERIQUICHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES APERIQUICHES
DELIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3173171
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
LES APERIQUICHES de DELIFRANCE

Présentation de la marque LES APERIQUICHES

Déposée le 4 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES APERIQUICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LES APERIQUICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES APERIQUICHES est expirée depuis le 4 juillet 2022.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506273 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande oeufs, lait et produits laitiers Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie Tous ces produits étant crus, cuits ou surgelés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.