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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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Le Goût de l'Excellence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Goût de l'Excellence
DELIFRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3461795
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/11/2016
Le Goût de l\'Excellence de DELIFRANCE

Présentation de la marque Le Goût de l'Excellence

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Le Goût de l'Excellence »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,56690 LANDEVANT,France - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grands Moulins de Paris domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE Cedex,France - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Goût de l'Excellence est expirée depuis le 9 novembre 2016.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle,56690 LANDEVANT,France - 56690 - France - SIREN 313167173


Grands Moulins de Paris - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE Cedex,France - 94853 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Viande poissons volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; a l'exception de la viande d'agneau. ;

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;