Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY STIIICKS
DELIFRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4088456
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2024
HAPPY STIIICKS de DELIFRANCE

Présentation de la marque HAPPY STIIICKS

Déposée le 5 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAPPY STIIICKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque HAPPY STIIICKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY STIIICKS arrivera à expiration en date du 5 mai 2024.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE S.A., Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Republication pour erratum - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Errata de la publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, gâteaux, entremets, feuilletés.