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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS
DELIFRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3420882
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS de DELIFRANCE

Présentation de la marque ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS

Déposée le 4 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE S.A. Attn MC ANDRAU domicilié(e) Siège Administratif 9 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS est expirée depuis le 4 avril 2016.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE S.A. Attn MC ANDRAU - Siège Administratif 9 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Farines et préparations faites de céréales, pains, baguettes, pâtisseries, produits de viennoiserie, frais ou surgelées, cuits ou précuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.