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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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Df
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Df
DELIFRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
4140741
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2024
Df de DELIFRANCE

Présentation de la marque Df

Déposée le 10 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Df » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Df a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Df arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE S.A., société anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 313167173


SODEMA CONSEILS, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Plats préparés ou cuisinés ou traiteurs composés d'un ou de plusieurs produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; et/ou en conserve, et/ou séchés et/ou cuits ;

Farines et préparations faites de céréales, pains, gâteaux, biscuits, entremets, pâtisseries et viennoiseries ; sandwichs, paninis ; friands, feuilletés, quiches, pizzas, tourtes, tartes salées ou sucrées, tartines garnies ; levure, poudre pour faire lever ;

Service de restauration (alimentation), service de traiteurs.