Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESSERT DU JOUR
DELIFRANCE SA

Numéro de dépôt :
93495253
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque DESSERT DU JOUR

Déposée le 6 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSERT DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,56690 LANDEVANT (dossier no 2252171) - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE SA Attn MC ANDRAU domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2252171) - 94853 - France.

La marque DESSERT DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESSERT DU JOUR est expirée depuis le 4 novembre 2013.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE SA - Zone Industrielle,56690 LANDEVANT (dossier no 2252171) - 56690 - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE SA Attn MC ANDRAU - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2252171) - 94853 - France


Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252171 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeuf, lait et autres produits laitiers; huiles graisses comestibles; conserves, pickles.Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.