Marque expirée - Marque en non vigueur

Délivital
DELIFRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3473850
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
Délivital de DELIFRANCE

Présentation de la marque Délivital

Déposée le 10 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délivital »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE SA domicilié(e) Siège Administratif 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délivital est expirée depuis le 10 janvier 2017.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS


DELIFRANCE SA Société Anonyme - Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE SA - Siège Administratif 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 28 mars 2008 - retrait partiel n°471157 - Publication au BOPI 2008-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson.