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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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DELIFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELIFRANCE
DELIFRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1248403
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2023

Présentation de la marque DELIFRANCE

Déposée le 18 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque DELIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELIFRANCE est expirée depuis le 18 octobre 2023.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital , ET LA NATURE DEVIENT SAVEURS


DELIFRANCE S.A., Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248765 - Publication au BOPI 2003-09-04

Renouvellement sans limitation n°2024158 - Publication au BOPI 1993-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 28 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541333 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-28

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535753 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-22

Plats cuisinés Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pains et pâtisseries viennois, frais ou surgelés, cuits ou précuits. Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.