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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE
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D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
DELIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1254845
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2022
D de DELIFRANCE

Présentation de la marque D

Déposée le 21 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIFRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELIFRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque D est expirée depuis le 22 août 2022.

DELIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELIFRANCE , DELIFRANCE , Df , Df , LA BRIOCHE DU JOUR , DELIFRANCE THE FRENCH FOOD BAKERY , LE PLUS QUE PARFAIT , La XXIème Siècle , PARIGUETTE , Délivital


DELIFRANCE, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 313167173


DELIFRANCE, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248764 - Publication au BOPI 2003-09-04

Renouvellement sans limitation n°2026678 - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 28 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541333 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-28

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507547 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-08-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pains et pâtisserie viennois, frais ou surgelés, cuits ou précuits. Hôtellerie, restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.