Déposée le 29 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIDESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIDESS domicilié(e) 2 RUE DE LA PÉROUSE - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 945 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Camus Lebkiri, M. RITO Stéphanie domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELIDESS, Société par actions simplifiée - 2 RUE DE LA PÉROUSE - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 517945812
Cabinet Camus Lebkiri, M. RITO Stéphanie - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 22 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°538155 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22
Inscription le 25 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621089 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730766 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; coulis de fruits et légumes, gelées, confitures, marmelades et compotes salées et sucrées, œufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés et à base de lait, fromages ; préparations et desserts à base de fromages.
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et desserts sucrés et salés, frais et surgelés, et notamment babas et savarins, brioches, biscuits, cakes, charlottes, choux, préparations et desserts à base de pâte à choux, décorations comestibles pour gâteaux et desserts, crêpes, crèmes, crèmes anglaises, crèmes renversées, crèmes brulées, clafoutis, entremets sucrés et salés, feuilletés salés et sucrés, gâteaux, gaufres, flans, gaufrettes, génoises, glaçage, meringues, mille-feuilles salés et sucrés, mokas, mousses, petits fours salés et sucrés, poudings salés et sucrés, profiteroles salées et sucrées, amuse-gueules salés et sucrés, tartes et tartelettes salées et sucrées, tourtes salées et sucrées, sablés salés et sucrés, sabayons, soufflés, vacherins. Confiseries salées et sucrées, bonbons et caramels salés et sucrés et surgelés. Glaces comestibles, sorbets, préparations glacées, entremets glacés.
Services d'approvisionnement des produits ci-dessus visés pour des tiers (distributeurs et vente au détail, distributeurs et vente de gros, supérettes, supermarchés, grandes surfaces et hypermarchés) et notamment restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, restauration rapide, snacks, traiteurs, salons de thé, maisons de retraites, écoles, collèges et centres de formation et d'éducation, restaurants universitaires et d'entreprises.
Services de restauration (alimentation), de traiteurs, exploitations de salons de thé, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants, restauration rapide, snacks. Services d'information et de conseil en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'art culinaire, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.
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