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Marques déposées par DELICIA B.V. (société de droit néerlandais
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TARTOLLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTOLLA
DELICIA B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1353031
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1996

Présentation de la marque TARTOLLA

Déposée le 2 mai 1986 par DELICIA B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTOLLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELICIA B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Zevenheuvelenweg, 55, 5048 AN TILBURG (Pays-Bas). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TARTOLLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTOLLA est expirée depuis le 2 mai 1996.

DELICIA B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : CHOGAL , SUCMEL


DELICIA B.V. (société de droit néerlandais) - Zevenheuvelenweg, 55, 5048 AN TILBURG (Pays-Bas). - Pays-Bas


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Pâte de chocolat.