Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUCMEL
Numéro de dépôt :
1488832
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998
Présentation de la marque SUCMEL
Déposée le 15 septembre 1988 par DELICIA B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUCMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCMEL est expirée depuis le 15 septembre 1998.
DELICIA B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09