Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOGAL
DELICIA B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1353030
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque CHOGAL

Déposée le 2 mai 1986 par DELICIA B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELICIA B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Zevenheuvelenweg, 55 5048 AN TILBURG PAYS-BAS (dossier no 2067924) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2067924) - France.

La marque CHOGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOGAL est expirée depuis le 2 mai 2006.

DELICIA B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : TARTOLLA , SUCMEL


DELICIA B.V. (société de droit néerlandais) - Zevenheuvelenweg, 55 5048 AN TILBURG PAYS-BAS (dossier no 2067924) - Pays-Bas


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2067924) - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1996 n°2067924 - Publication au BOPI 1996-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Pâtes pour tartines composée de sucre, graisses végétales et cacao.