Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELYSEE MOONLIGHT
Numéro de dépôt :
1610612
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000
Présentation de la marque ELYSEE MOONLIGHT
Déposée le 21 août 1990 par DELICHERE MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE MOONLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELYSEE MOONLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE MOONLIGHT est expirée depuis le 21 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04