Marque expirée - Marque en non vigueur

delinuts
DELICESWEET, SARL

Numéro de dépôt :
3659807
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
delinuts de DELICESWEET

Présentation de la marque delinuts

Déposée le 24 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICESWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « delinuts »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICESWEET domicilié(e) 4 RUE LEON WIRTZLER - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICESWEET domicilié(e) 4 RUE LEON WIRTZLER - 92330 - SCEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque delinuts est expirée depuis le 24 juin 2019.

DELICESWEET a également déposé les autres marques suivantes : DeliceSweet


DELICESWEET, SARL - 4 RUE LEON WIRTZLER - 92330 - SCEAUX - France


DELICESWEET - 4 RUE LEON WIRTZLER - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522264 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain.

Publicité ; Présentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente.