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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES RONDS
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DELICES RONDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES RONDS
DELICES RONDS SARL

Numéro de dépôt :
93451421
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2003

Présentation de la marque DELICES RONDS

Déposée le 18 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES RONDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES RONDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES RONDS domicilié(e) 8 rue des genêtes, 95550 BESSANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 730 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALLIENNE Eric - France.

La marque DELICES RONDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES RONDS est expirée depuis le 18 janvier 2003.


DELICES RONDS SARL - 8 rue des genêtes, 95550 BESSANCOURT - France - SIREN 382730331


M. VALLIENNE Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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