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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES LOCALES
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TI DELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI DELICE
DELICES LOCALES, SARL

Numéro de dépôt :
3810364
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
TI DELICE de DELICES LOCALES

Présentation de la marque TI DELICE

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES LOCALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES LOCALES domicilié(e) 20 lot stade de Dillon rue George Eucharis 97200 Fort-de-France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICES LOCALES domicilié(e) 20 lot stade de Dillon rue George Eucharis 97200 Fort-de-France - France.

La marque TI DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI DELICE est expirée depuis le 28 février 2021.

DELICES LOCALES a également déposé les autres marques suivantes : Ti Délice , CréoLux , DELICES LOCALES DL DEPUIS 1994 , SOUSKAY


DELICES LOCALES, SARL - 20 lot stade de Dillon rue George Eucharis 97200 Fort-de-France - France


DELICES LOCALES - 20 lot stade de Dillon rue George Eucharis 97200 Fort-de-France - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.