Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAST'HALAL
DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT, SARL

Numéro de dépôt :
3716133
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2020
LA PAST\'HALAL de DELICES ET SAVEURS DE L\'ORIENT

Présentation de la marque LA PAST'HALAL

Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PAST'HALAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT domicilié(e) 7 ZI PRES LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 360 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT domicilié(e) 7 ZI PRES LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAST'HALAL est expirée depuis le 24 février 2020.

DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : COM'O BLED , ASIA HALAL , LES PETITS PLATS DU MONDE , LES RECETTES DE MILOUDA


DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT, SARL - 7 ZI PRES LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France - SIREN 412360448


DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT - 7 ZI PRES LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.