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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES EN CROÛTE
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Delices en Croûte
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Delices en Croûte
DELICES EN CROÛTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3229784
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/06/2023
Delices en Croûte de DELICES EN CROÛTE

Présentation de la marque Delices en Croûte

Déposée le 10 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES EN CROÛTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Delices en Croûte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES EN CROÛTE domicilié(e) Route Nationale 44 - 02870 - BESNY-ET-LOIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 385 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque Delices en Croûte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Delices en Croûte est expirée depuis le 10 juin 2023.

DELICES EN CROÛTE a également déposé les autres marques suivantes : CHOUSSICROUTE


DELICES EN CROÛTE, Société à responsabilité limitée - Route Nationale 44 - 02870 - BESNY-ET-LOIZY - France - SIREN 448385898


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2532972 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 5 août 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605686 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, pâtés à la viande, pâte à pain, à gâteau, à pizza. Services de restauration (alimentation) services de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.