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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES DU VALLON
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GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE
DELICES DU VALLON Sarl

Numéro de dépôt :
95586614
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/08/2005

Présentation de la marque GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE

Déposée le 22 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES DU VALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES DU VALLON domicilié(e) Village de Cantepie, 50500 AUVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 856 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICES DU VALLON Sarl - France.

La marque GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE est expirée depuis le 22 août 2005.

DELICES DU VALLON a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE


DELICES DU VALLON Sarl - Village de Cantepie, 50500 AUVERS - France - SIREN 394856033


DELICES DU VALLON Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

- gelées, confitures, sauces à salades, - thé, miel, moutardes, épices, vinaigres, sauces. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.