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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Délices du Palais
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OPER'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPER'ART
Délices du Palais SA

Numéro de dépôt :
3457438
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
OPER\'ART de Délices du Palais

Présentation de la marque OPER'ART

Déposée le 16 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Délices du Palais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPER'ART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Délices du Palais domicilié(e) Route d'Orgerus SEPTEUIL 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délices du Palais domicilié(e) Route d'Orgerus SEPTEUIL 78790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPER'ART est expirée depuis le 16 octobre 2016.

Délices du Palais a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES , Dessine ton anniversaire , Trio de choux , Mille et une idées à pâtisser , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. , FIRST , ETHICHOCO


Délices du Palais SA - Route d'Orgerus SEPTEUIL 78790 - France - SIREN 026250050


Délices du Palais - Route d'Orgerus SEPTEUIL 78790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Pâtisserie.